Conseil Municipal du 04/10/2024
- Délibération 2024-76D : Transfert de compétence IRVE
- Délibération 2024-75D : Finances – Achats et contrat de maintenance
- Délibération 2024-74D : Avenant convention instruction des autorisations des droits du sol
- Délibération 2024-73D : Convention création d’un service CCLB pour instruction des autorisations relatives à la publicité
- Délibération 2024-72D : Finances – Attribution de subvention The Rescue and Cie
- Délibération 2024-71D : Finances – Attribution de subvention DOUMA
- Délibération 2024-70D : Foncier – Incorporation de parcelles privées
- Délibération 2024-69D : Mandat des Elus dans le cadre du Congrès des Maires
Conseil Municipal du 06/09/2024
- Délibération 2024-68D : Autorisation de signatures des actes en la forme administrative
- Délibération 2024-67D : CAF : Avenant n°3 Convention d’Objectifs et de financements ALSH périscolaire
- Délibération 2024-66D : Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
- Délibération 2024-65D : Finances – Avenants Marché Public Dojo et Aire de jeux
- Délibération 2024-64D : Personnel – Formation apprenti
- Délibération 2024-63D : Personnel – Recrutement de personnel périscolaire
- Délibération 2024-62D : Personnel – Création d’emploi de comptable
- Délibération 2024-61D : Personnel – Création d’emplois dans le cadre d’un avancement de grade
Conseil Municipal du 05/07/2024
- Délibération 2024-60D : CCLB Participation finacement de logements sociaux , Lotissement des Pyrénées
- Délibération 2024-59D : Attribution de subvention Parphalh’oc
- Délibération 2024-58D : Demande de subvention FFF
- Délibération 2024-57D : Demande de subvention pour création d’un DOJO et reconfiguration des abords
- Délibération 2024-56D : Indemnités Stagiaire BAFA
- Délibération 2024-55D : Finances – Tarifs ALSH
- Délibération 2024-54D : Finances – Tarifs restauration scolaire
- Délibération 2024-53D : Finances – Tarifs périscolaires matin et soir
Conseil Municipal du 07/06/2024
- Délibération 2024-52D : Convention pour la lutte contre les déchets diffus
- Délibération 2024-51D : Convention entre la CCLB et la Commune sur le produit de la taxe d’aménagement
- Délibération 2024-50D : Convention de gestion des colonies de chats dits libres
- Délibération 2024-49D : Finances – Demande de subvention Eclairage TE64
- Délibération 2024-48D : Finances -Tarifs concessions funéraires
- Délibération 2024-47D : Finances -BA Cimetière DM n°1
- Délibération 2024-46D : Personnel – Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
- Délibération 2024-45D : Personnel – Recrutement pour accroissement saisonnier d’activité
- Délibération 2024-44D : Personnel – Créations d’emploi
Conseil Municipal du 05/04/2024
- Délibération 2024-43D : Budget Photovoltaïque 2024
- Délibération 2024-42D : Budget Clos Labourie 2024
- Délibération 2024-41D : Budget Cimetière 2024
- Délibération 2024-40D : Budget principal 2024
- Délibération 2024-39D : Fixation des taux des impôts locaux 2024
- Délibération 2024-38D : CAF – Avenant Convention d’Objectifs et de financement Prestation ALSH
- Délibération 2024-37D : ONF – Proposition des coupes de l’exercice 2024
- Délibération 2024-36D : Géothermie – Adhésion au Service Intercommunal du Patrimoine et de l’Architecture
- Délibération 2024-35D : Recrutement pour accroissement saisonnier d’activité
- Délibération 2024-34D : Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
- Délibération 2024-33D : Contribution au budget CCAS
- Délibération 2024-32D : Autorisation de programme: Rénovation voute et peintures de l’église
Conseil Municipal du 08/03/2024
- Délibération 2024-31D : Tarifs des locations de salles et de matériels – Particuliers
- Délibération 2024-30D : Signature d’une convention territoriale globale avec la CAF
- Délibération 2024-29D : CAF – Renouvellement d’une convention
- Délibération 2024-28D : Tarifs des locations de salles et de matériels – Associations/Entreprises
- Délibération 2024-27D : Indemnité Stagiaire BAFA
- Délibération 2024-26D : Débat sur le rapport budgétaire
- Délibération 2024-25D : Bilan de la politique Foncière de la Commune 2023
- Délibération 2024-24D : État récapitulatif annuel des indemnités des Élus
- Délibération 2024-23D : Budget Photovoltaïque : Affectation des résultats
- Délibération 2024-22D : Budget Photovoltaïque: Vote du compte administratif
- Délibération 2024-21D : Budget Photovoltaïque : Approbation du compte de gestion
- Délibération 2024-17D : Budget Cimetière : Affectation des résultats
- Délibération 2024-16D : Budget Cimetière : Vote du compte administratif
- Délibération 2024-15D : Budget Cimetière : Approbation du compte de gestion
- Délibération 2024-14D : Budget Principal : Affectation des résultats
- Délibération 2024-13D : Budget Principal : Vote du compte administratif
- Délibération 2024-12D : Budget Principal : Approbation du compte de gestion
Conseil Municipal du 16/02/2024
- Délibération 2024-11D : Convention de portage avec l’EPFL Béarn Pyrénées
- Délibération 2024-10D : Personnel – Recrutement pour accroissement saisonnier d’activité
- Délibération 2024-8D : Personnel – Augmentation Temps de Travail
Conseil Municipal du 12/01/2024
- Délibération 2024-7D : Foncier – Acquisition de Parcelles
- Délibération 2024-6D : Finances-Décision Modificative n° 5 Budget Principal
- Délibération 2024-5D : Projet de Périmètre SAGE
- Délibération 2024-4D : Coupe de Bois
- Délibération 2024-3D : ONF – Affouage 2024
- Délibération 2024-2D : Personnel – Augmentation Temps de Travail
- Délibération 2024-1D : Autorisation de Mandatement des Dépenses d’Investissement
Conseil Municipal du 01/12/2023
- Délibération 2023-92D : Décision modificative N°4 Budget principal et Budget Lot. Clos Labourie 2 Annule et remplace la 2023-85D
- Délibération 2023-91D : Rapport d’activité 2022 CCLB
- Délibération 2023-90D : Déclassement d’une section de la RD 189 en voie communale
- Délibération 2023-89D : Acceptation Fond de concours 2022 CCLB
- Délibération 2023-88D : Recensement de la voirie communale et tableau de classement
- Délibération 2023-87D : Convention de portage avec l’EPFL Béarn Pyrénées
- Délibération 2023-86D : Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre
- Délibération 2023-85D : Décision modificative N°4 Budget principal et Budget Lot. Clos Labourie 2
- Délibération 2023-84D : Versement IHTS et heures complémentaires
- Délibération 2023-83D : Modification Temps de Travail d’un emploi
- Délibération 2023-82D : Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire
Conseil Municipal du 09/11/2023
- Délibération 2023-81D : Emprunt Crédit Mutuel à taux fixe
- Délibération 2023-80D : Emprunt Crédit Mutuel à taux fixe
- Délibération 2023-79D : Emprunt Crédit Agricole à taux fixe
- Délibération 2023-78D : Tarifs concessions funéraires
- Délibération 2023-77D : Groupement de Commande assurances
- Délibération 2023-76D : Cybersécurité
- Délibération 2023-75D : Délégation admission en non-valeur
- Délibération 2023-73D : Décision modificative N°3 (Budget principal)
- Délibération 2023-72D : Avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- Délibération 2023-71D : CDG – Accompagnement des agents dans l’évolution professionnelle et à la mobilité
- Délibération 2023-70D : Création d’emploi
Conseil Municipal du 06/10/2023
- Délibération 2023-69D : Adoption de la durée des amortissements en M57
- Délibération 2023-68D : Recrutement de personnel périscolaire
- Délibération 2023-66D : Décision modificative N°2
Conseil Municipal du 01/09/2023
- Délibération 2023-65D : Formation apprenti
- Délibération 2023-64D : Motion sur le projet « Foncier innovant »
- Délibération 2023-63D : Convention de partenariat avec le Syndicat des eaux Luy Gabas Lées
- Délibération 2023-62D : Plan de formation mutualisé triennal 2023-2025
- Délibération 2023-61D : Recrutement de personnel périscolaire
- Délibération 2023-60D : Augmentation du Temps de Travail
Conseil Municipal du 07/07/2023
- Délibération 2023-58D : Tarifs Concessions Funéraires
- Délibération 2023-57D : Attribution de marché – Construction DOJO et Aire de jeux
- Délibération 2023-55D : Indemnité Stagiaire BAFA
- Délibération 2023-53D : Décision modificative 2023 – Budget Photovoltaïque
- Délibération 2023-52D : Décision modificative 2023 – Budget Cimetière
- Délibération 2023-51D : Tarifs Périscolaires matin et soir : Année 2023/2024
- Délibération 2023-50D : Tarifs Accueil de Loisirs Sans Hébergement : Année 2023/2024
- Délibération 2023-49D : Tarifs Restauration scolaire : Année 2023/2024
Conseil Municipal du 09/06/2023
- Délibération 2023-48D : Motion de soutien au projet « MALABAT »
- Délibération 2023-47D : Élection des délégués du Conseil Municipal pour les élections sénatoriales
Conseil Municipal du 02/06/2023
- Délibération 2023-46D : Acquisition de terrain à la CCLB
- Délibération 2023-45D : Formation apprenti
- Délibération 2023-44D : Référent déontologue élu local
- Délibération 2023-43D : Création d’emplois dans le cadre de la promotion interne
Conseil Municipal du 07/04/2023
- Délibération 2023-41D : Budget Cimetière 2023
- Délibération 2023-40D : Attribution de subvention ADAPEI 64
- Délibération 2023-39D : Budget Clos Labourie 2023
- Délibération 2023-38D : Budget Photovoltaïque 2023
- Délibération 2023-37D : Budget Principal 2023
- Délibération 2023-36D : Demande de subvention 2023 ANS- FFF
- Délibération 2023-35D : TPLE – Actualisations des tarifs
- Délibération 2023-34D : Contribution au budget CCAS
- Délibération 2023-33D : Modification de taxe d’aménagement
- Délibération 2023-32D : Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
- Délibération 2023-31D : Fixation des taux des impôts – 2023
- Délibération 2023-30D : Autorisation de programme – Construction Plaine des sports et nouveau DOJO
- Délibération 2023-29D : Adoption du règlement financier et budgétaire
- Délibération 2023-28D : Vente parcelles AP 1238-1239-1240-1241 à Pau Béarn Habitat
- Délibération 2023-27D : CAF – Démarche Convention Territoriale – Accord Cadre
- Délibération 2023-26D : Personnel recrutement pour accroissement saisonnier d’activité
Conseil Municipal du 10/03/2023
- Délibération 2023-10D : Examen et vote du Compte de gestion 2022 – Budget Principal
- Délibération 2023-11D : Vote du Compte administratif 2022 – Budget Principal
- Délibération 2023-12D : Affectation des résultats 2022 – Budget Principal
- Délibération 2023-13D : Examen et vote du Compte de gestion 2022 – Cimetière
- Délibération 2023-14D : Vote du Compte administratif 2022 – Cimetière
- Délibération 2023-15D : Affectation des résultats 2022 – Cimetière
- Délibération 2023-16D : Examen et vote du Compte de gestion 2022 – Budget Photovoltaïque
- Délibération 2023-17D : Vote du Compte administratif 2022 – Photovoltaïque
- Délibération 2023-18D : Affectation des résultats 2022 – Photovoltaïque
- Délibération 2023-19D : Examen et vote du Compte de gestion 2022 – Budget Clos Labourie 2
- Délibération 2023-20D : Vote du Compte administratif 2022 – Clos Labourie 2
- Délibération 2023-21D : Affectation des résultats 2022 – Clos Labourie 2
- Délibération 2023-22D : Foncier – Bilan de la Politique Foncière de la Commune pour l’année 2022
- Délibération 2023-23D : Acquisition de terrain
Conseil Municipal du 10/01/2023
- Délibération 2023-9D : Approbation du rapport 2021 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Délibération 2023-8D : CCLB – Mise à disposition de service , Entretien du stade
- Délibération 2023-7D : Rapport d’activité 2021 – CCLB
- Délibération 2023-6D : Recrutement pour accroissement saisonnier d’activité
- Délibération 2023-5D : Création d’emploi
- Délibération 2023-4D : Évolution du tableau des effectifs
- Délibération 2023-2D : Attribution de subvention Vie et Culture
- Délibération 2023-1D : Autorisation de mandatement des dépenses d’Investissement
Conseil Municipal du 02/12/2022
- Délibération 2022-90D : CAF – Avenants Convention d’Objectifs et de Financement
- Délibération 2022-89D : Finances – Décision modificative N°3
- Délibération 2022-88D : Mise à disposition des Installations d’Eclairage Public
- Délibération 2022-87D : Finances – Contribution au budget CCAS
- Délibération 2022-86D : Coupe de Bois
Conseil Municipal du 07/11/2022
- Délibération 2022-84D : ONF – Etat d’assiette 2023
- Délibération 2022-83D : Convention de servitude ENEDIS
- Délibération 2022-82D : Motion de l’ADM 64
- Délibération 2022-81D : Admission en non valeur
- Délibération 2022-80D : Finances – Décision modificative N°1
Conseil Municipal du 07/10/2022
- Délibération 2022-79D : Mandat des Elus dans le cadre du Congrès des Maires
- Délibération 2022-78D : Foncier – Classement de parcelles dans la voirie communale
- Délibération 2022-77D : Foncier – Incorporation de parcelles privées
- Délibération 2022-76D : ONF – Coupe de bois parcelles 1A – 1R
- Délibération 2022-75D : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
- Délibération 2022-74D : Compte Épargne Temps
- Délibération 2022-73D : Personnel – Remplacement d’agents indisponibles
- Délibération 2022-72D : Personnel – Recrutement de Personnel pour accroissement temporaire d’activité
- Délibération 2022-71D : Personnel – Modification Temps de travail ATSEM
Conseil Municipal du 02/09/2022
- Délibération 2022-70D : Demande de subvention pour création d’un nouveau dojo
- Délibération 2022-69D : Finances – Décision modificative 2022 n°1
- Délibération 2022-68D : Personnel – Modalités de mise en oeuvre du Compte Personnel d’Activité
- Délibération 2022-67D : Personnel – Recrutement de Personnel
Conseil Municipal du 08/07/2022
- Délibération 2022-66D : Finances – Tarifs Cantine 2022-2023
- Délibération 2022-65D : Finances – Subvention la PASSEM
- Délibération 2022-64D : CAF – Convention et fonctionnement ATL
- Délibération 2022-63D : Finances – Tarifs ALSH 2022-2023
- Délibération 2022-62D : Finances – Tarifs Périscolaires matin et soir 2022-2023
- Délibération 2022-61D : Finances – Cantine 2022-2023
- Délibération 2022-60D : Personnel – Création de poste