Les délibérations
Conseil Municipal du 04/10/2024
Délibération 2024-76D : Transfert de compétence IRVE
Délibération 2024-75D : Finances – Achats et contrat de maintenance
Délibération 2024-74D : Avenant convention instruction des autorisations des droits du sol
Délibération 2024-73D : Convention création d’un service CCLB pour instruction des autorisations relatives à la publicité
Délibération 2024-72D : Finances – Attribution de subvention The Rescue and Cie
Délibération 2024-71D : Finances – Attribution de subvention DOUMA
Délibération 2024-70D : Foncier – Incorporation de parcelles privées
Délibération 2024-69D : Mandat des Elus dans le cadre du Congrès des Maires
Conseil Municipal du 06/09/2024
Délibération 2024-68D : Autorisation de signatures des actes en la forme administrative
Délibération 2024-67D : CAF : Avenant n°3 Convention d’Objectifs et de financements ALSH périscolaire
Délibération 2024-66D : Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
Délibération 2024-65D : Finances – Avenants Marché Public Dojo et Aire de jeux
Délibération 2024-64D : Personnel – Formation apprenti
Délibération 2024-63D : Personnel – Recrutement de personnel périscolaire
Délibération 2024-62D : Personnel – Création d’emploi de comptable
Délibération 2024-61D : Personnel – Création d’emplois dans le cadre d’un avancement de grade
Conseil Municipal du 05/07/2024
Délibération 2024-60D : CCLB Participation finacement de logements sociaux , Lotissement des Pyrénées
Délibération 2024-59D : Attribution de subvention Parphalh’oc
Délibération 2024-58D : Demande de subvention FFF
Délibération 2024-57D : Demande de subvention pour création d’un DOJO et reconfiguration des abords
Délibération 2024-56D : Indemnités Stagiaire BAFA
Délibération 2024-55D : Finances – Tarifs ALSH
Délibération 2024-54D : Finances – Tarifs restauration scolaire
Délibération 2024-53D : Finances – Tarifs périscolaires matin et soir
Archives
08 janvier – 14 janvier – 05 février – 26 février – 05 mars – 07 mai – 10 juin – 09 juillet – 03 septembre – 09 novembre – 03 décembre
16 janvier – 06 mars – 30 avril – 27 mai – 30 juin – 10 septembre – 02 octobre – 15 octobre – 06 novembre – 12 novembre – 04 décembre
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